| 9622574 |
Il est recommandé d'utiliser des produits de la catégorie "A" pour les produits de la catégorie "B" ou "C". |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| 9622599 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 9622602 |
Il est nécessaire d'établir une liste des produits qui sont susceptibles d'être utilisés. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'équipement. |
| 9622603 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau 1 ci-après: |
| 9622604 |
Il est recommandé d'utiliser des produits chimiques de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9622605 |
Il est recommandé d'utiliser des produits de la catégorie "A" pour les produits de la catégorie "B" ou "C". |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| 9622608 |
Le produit doit être présent dans une quantité suffisante pour que le produit puisse être utilisé. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| 9622609 |
Il s'agit d'un système de traitement de l'eau qui est utilisé pour la fabrication de l'eau. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les autres produits |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le dossier de référence. |
| 9622620 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9622622 |
Pour les appareils de traitement de l'air, les mesures suivantes doivent être appliquées: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| 9622623 |
Pour les appareils de traitement de l'air, les mesures suivantes doivent être appliquées: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les autres produits |
Les produits de base doivent être présentés dans une quantité suffisante pour que les produits de base puissent être utilisés dans des conditions optimales. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 9622637 |
Le produit doit être présenté à l'essai dans une quantité suffisante. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| 9622638 |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'échantillon doivent être prises en compte dans la détermination de la valeur de l'échantillon |
| 9622639 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le formulaire suivant: |
| 9622648 |
Les données de l'échantillon doivent être présentées à l'échantillon. |
Les données de l'échantillon doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| Pour les produits du secteur de la construction et de la construction |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9622665 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le catalogue de produits de la catégorie 1 et dans le catalogue de produits de la catégorie 1 et dans le catalogue de produits de la catégorie 2 et dans le catalogue de produits de la catégorie 1. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9622670 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 et doivent être présentés dans la catégorie 1 et dans la catégorie 2 et dans la catégorie 2 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 3 et dans la catégorie 4 et dans la catégorie 4 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5 et dans la catégorie 5. |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la réglementation de la catégorie 2 |
| Pour les produits du secteur de la construction |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| Les autres produits |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétique. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9622676C |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| Les autres produits |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau 1 ci-après: |
| Les autres produits |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le dossier de référence. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| 9622686 |
Il est recommandé d'utiliser des produits chimiques pour le traitement de l'oxydation. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 et dans la catégorie 2 conformément à l'annexe II. |
| 9622690 |
Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le catalogue des produits de la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| 9622691 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| Les produits suivants sont considérés comme des produits de base: |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| 9623202 |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
| Pour les produits de l'industrie |
Il est recommandé d'utiliser des produits chimiques de qualité supérieure. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| 9623211 |
Il est nécessaire d'établir une liste des produits qui peuvent être utilisés pour la fabrication de produits de base. |
Les données de base sont fournies par les autorités compétentes. |
| 9623213 |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| Les produits de base |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acide acétylsalicylique. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| Les autres produits |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| 9623218 |
Il est recommandé d'utiliser des produits chimiques de qualité supérieure. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| Pour les produits de la sous-traitance |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le catalogue des produits de la catégorie 1 ou 2 dans le catalogue des produits de la catégorie 1 ou 2. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| Les produits suivants sont soumis à cette obligation: |
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
| Les produits suivants sont soumis à cette condition: |
Il s'agit d'un système de traitement de l'eau qui est utilisé pour la fabrication de l'eau. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| 9623228 |
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 conformément à l'annexe II. |
| Pour les produits de la sous-traitance: |
Il s'agit d'un système de traitement de l'eau qui est utilisé pour la fabrication de l'eau. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 9623235 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le dossier de référence. |
Les données de l'échantillon doivent être prises en compte dans la détermination de la valeur de l'échantillon |
| 9623238 |
Il est nécessaire d'établir un délai de trois mois pour la réception de la demande. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
Les produits de base doivent être présentés dans une quantité suffisante pour que les produits de base puissent être utilisés. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Pour les produits de la sous-culture: |
Les produits de base doivent être présentés dans une quantité suffisante pour que le produit puisse être utilisé correctement. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| 9623250C |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Les données de l'échantillon doivent être conservées. |
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